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Politique de confidentialité

Conception du site :
A3 | Sophie Lançon
Marseille
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L’hébergeur du site www.momentdeserenite.fr est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle :

Les marques, logo, signe ainsi que tous les contenus du site (texte, images,…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l’exploitant su site internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site donnent accès à des ressources gérées par des tiers sur lesquels Mme Véronique Blanchet n’exerce aucun contrôle. Mme Véronique Blanchet ne fait aucune déclaration, ni n’octroie aucune garantie quant à l’exactitude ou à tout autre aspect de ces ressources.

L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.momentdeserenite.fr Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas être tenu responsable de leur contenu.

Responsabilité :

Les sources des informations diffusées sur le site www.momentdeserenite.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreur ou d’omissions.

Les informations sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle malgré des mises à jour régulières, le site www.momentdeserenite.fr ne peut pas être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut pas être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. De même, le site ne peut pas être tenu responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement de ce site.

La responsabilité du site ne peut pas être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Droit applicable et juridiction compétente :

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution à l’amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites dans les mentions légales.

Politiques de confidentialité

Charte « données personnelles » relative à la collecte et au traitement des données personnelles.
Révision 9 mars 2022

Préambule :

Cette politique de confidentialité s’applique au site : www.momentdeserenite.fr

La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site :

• La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur. Il s’agit notamment du nom, prénom, de l’âge, de l’adresse postale, de l’adresse mail, la localisation de l’utilisateur ou encore son adresse IP
• Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données
• Qui est responsable des données à caractère personnel collectées et traitées
• A qui ces données sont transmises
• Éventuellement, la politique du site en matière de fichier « cookies »

Principes généraux en matière de collectes et de traitement des données :

Conformément aux dispositions de l’article 5 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

• Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
• Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;
• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
• Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut-être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

• L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
• Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
• Le traitement correspond à une obligation légale ;
• Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêt vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
• Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
• Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêt légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Définition

Les termes et expressions commençant par une majuscule, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après :

« Donnée à caractère personnel » : toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

« Traitement de données à caractère personnel » : toute opération ou ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation, la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, l’effacement ou la destruction, etc.
« Responsable du traitement » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, collecte et traite des données à caractère personnel.
« Destinataire » : la personne physique ou morale habilitée à obtenir communication de données enregistrées dans un fichier ou un traitement en raison de ses fonctions.
« Services » : les services fournis par Véronique Blanchet.

Données à caractère personnelles collectées et traitées dans le cadre de la navigation du site

A – Données collectées et traitées et mode collecte

Les données à caractère personnel collectées sur le site moment de sérénité sont les suivants :
Nom, prénom, adresse mail, adresse postale, numéro de téléphone, mode de paiement, données de connexion : adresse IP

Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le site :
Lorsque l’utilisateur achète une prestation ou effectue une demande de renseignements par le formulaire de contact

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans les conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée : cookie d’analyse des données : 13 mois, données comptables : 10 ans. Conformément aux recommandations de la CNIL, dans le cadre d’envoi de documentation, et aux prises de contact nous conserverons vos Données Personnelles pendant une durée de trois (3) ans à compter de la date du dernier contact émanant de vous.
Dans le cadre de la gestion des demandes de droit sur vos Données Personnelles, vos données personnelles sont conservées un an.
Il est précisé que les informations stockées dans votre terminal ou tout autre élément utilisé pour vous identifier à des fins de statistiques d’audience ne sont pas conservés au-delà d’une période de six (6) mois.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
Traitement des commandes, réponse des demandes de renseignement via le formulaire de contact

La collecte et le traitement des données effectuées sont fondées sur les bases légales suivantes :
Consentement de l’utilisateur, données légales

B – Transmission des données à des tiers

Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l’éditeur du site

C – Hébergement des données

Le site moment de sérénité est hébergé par OVH dont le siège social est situé à l’adresse ci-après
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitée en France.

Responsable du traitement des données

A – Le responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnelle est : Véronique Blanchet. Elle peut être contactée au 06 89 97 02 49

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B – Obligations du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données sont collectées ;

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnées.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout autre moyen.

Droit de l’utilisateur

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de trente (30) jours maximums.

Présentation des droits de l’utilisateur en matière de collecte et de traitement des données.

a – Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
L’utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données personnelles en précisant l’objet de sa demande à l’adresse mail de contact

b – Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
L’utilisateur doit envoyer une demande de portabilité au responsable du traitement des données personnelles en précisant l’objet de sa demande à l’adresse e-mail de contact

c – Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante :
L’utilisateur doit faire une demande de limitation au responsable du traitement des données personnelles en précisant l’objet de sa demande à l’adresse e-mail de contact

d – Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire

e – Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016

f – Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://cnil.fr) ou tout jugé compétent.

Utilisation des fichiers « cookies »

Le site a éventuellement recours aux techniques de « cookies ».

Un « cookie » est un fichier de petite taille (moins de 4 Ko) stocké par le site sur le disque dur de l’utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l’utilisateur.

Ces fichiers peuvent lui permette de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

L’utilisateur est informé, lors de sa première navigation sur le Site, par le biais d’un bandeau qui apparaît sur la page d’accès au Site, que, lors de ses connexions sur le Site, des cookies ou autres technologies sont utilisées, sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur ; ce choix pouvant être modifié à tout moment. Un cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’Utilisateur sur nos Sites (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors des visites ultérieures. Ces cookies facilitent la navigation et améliorent la convivialité du Site. L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur, comme indiqué ci-dessous. L’accès à certains services et rubriques du Site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible. Plusieurs types de cookies sont susceptibles d’être utilisés par le Site : les cookies strictement nécessaires à la navigation sur le site et devant garantir son bon fonctionnement ; les cookies qui permettent d’établir des statistiques de fréquentation.

a) Les cookies de navigation sur le Site

Les cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Site. Ces cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur. Plus précisément, ces cookies de navigation permettent notamment : d’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors des visites des Utilisateurs sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ; d’accéder à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ; de mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisateur a rempli sur le Site ou des informations que l’Utilisateur a choisi sur le Site ; d’offrir à l’Utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants ; de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

b) Les cookies de mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à Sophie Lançon d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

c) Google Analytics et Vie privée

Ce Site utilise un service d’analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Google Analytics utilise des «cookies», fichiers texte stockés sur l’ordinateur de l’Utilisateur qui permettent une analyse de l’utilisation du Site. Les informations générées par les cookies concernant l’utilisation de ce Site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer l’utilisation du Site, compiler des rapports sur l’activité du Site à l’attention de ses exploitants et fournir d’autres services liés à l’utilisation du Site et d’Internet. Aussi Google peut transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas l’adresse IP de l’Utilisateur ne sera associée à d’autres données de Google. L’Utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur ; auquel cas il ne pourra pas utiliser toutes les fonctions de ce site Internet. L’Utilisateur peut à tout moment annuler la collecte et le stockage des données par Google Analytics pour la période qui suit le moment de l’annulation, en téléchargeant un Browser-Add-on pour désactiver Google Analytics et en l’installant pour son navigateur. L’Add-on pour la désactivation se trouve sur [http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr]. L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Pour l’utilisation de fichier « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse des données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est demandé.

Ce consentement de l’utilisateur est considéré comme valide pour une durée de six (6) mois maximum. A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

a – Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichier « cookies » par le site
Les « cookies » non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés sur le terminal de l’utilisateur qu’après avoir obtenu son consentement. L’utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, de la manière suivante :

De manière générale, l’utilisateur peut trouver aux adresse suivante les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s’opposer à l’enregistrement des fichiers « cookies » :

Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/

Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’éditeur du site

b – Description des fichiers « cookies » utilisés par le site

L’éditeur du site attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :
Les cookies de navigation, cookies de mesure d’audience

En navigant sur le site, il est porté à connaissance de l’utilisateur que des fichiers « cookies » de tiers peuvent être enregistré.
Il s’agit plus particulièrement des tiers suivants :
Google Analytics

De plus, le site intègre des boutons des réseaux sociaux permettant à l’utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers « cookies » de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsqu’il utilise ces fonctionnalités.

L’attention de l’utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d’utilisation possiblement différentes du site. L’éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d’utilisation de ces sites.

RECAPTCHA :
Nous utilisons le service reCAPTCHA de Google LLC (Google) pour protéger les entrées des formulaires sur votre site. Ce service est utilisé pour différencier les entrées faites par un être humain des abus automatisés. Cela implique l’envoi de l’adresse IP et éventuellement d’autres données requises par Google pour le service reCAPTCHA. À cette fin, vos données seront communiquées à Google et utilisées par leurs services. Toutefois, votre adresse IP sera préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l’Union européenne – ou dans d’autres États qui font partie de l’accord sur l’Espace économique européen – et sera ainsi anonyme. Dans certains cas exceptionnels, votre adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et raccourcie ensuite. Au nom de l’exploitant de ce site web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation de ce service. L’adresse IP fournie par reCAPTCHA par votre navigateur ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google. Cette collection des données est sujette à la Politique de confidentialité de Google. Pour plus d’informations concernant la politique de confidentialité de Google, rendez-vous sur la page :  https://policies.google.com/privacy?hl=fr
En utilisant le service reCAPTCHA, vous consentez au traitement des données vous concernant par Google, de la manière et aux fins énoncées ci-dessus.

Conditions de modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être consulté à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :
www.momentdeserenite.fr

L’éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Vous trouverez des informations sur la date de la dernière modification de la présente « Charte données personnelles » à la rubrique « DERNIÈRE RÉVISION » au début du présent document. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.

Vous trouverez des informations sur la date de la dernière modification de la présente « Charte données personnelles » à la rubrique « DERNIÈRE RÉVISION » au début du présent document. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.